Certification HAS
Que représente la certification de la Haute Autorité de Santé (HAS) ?
En place depuis 25 ans, la certification est une procédure indépendante d’évaluation obligatoire du niveau de qualité et de sécurité des soins dans les établissements de santé, publics et privés. Elle est réalisée tous les 4 ans par des professionnels (des pairs) mandatés par la HAS, les experts-visiteurs.
En 2020, la procédure de certification s'est transformée profondément pour répondre encore mieux aux enjeux actuels de qualité et de sécurité des soins. La certification des établissements de santé pour la qualité des soins est désormais simplifiée, ancrée dans les pratiques des soignants et centrée sur les résultats de la prise en charge pour le patient.
Un 6e cycle s’ouvre en 2025 avec un nouveau référentiel :
En 2025, s’appuyant sur les réussites et optimisations à promouvoir, la HAS lance le 6e cycle de la certification des établissements de santé. Ce nouveau dispositif sera applicable aux visites d’établissements à compter du mois de septembre 2025.
Un référentiel structuré en 12 objectifs répartis en trois chapitres :
Afin de répondre aux ambitions et enjeux, le référentiel de certification est structuré en trois chapitres :
le patient,
Tout au long de sa prise en charge, ses droits sont respectés, ses besoins spécifiques pris en compte de la même façon que ses attentes et ses préférences. Au-delà, l’engagement du patient est recherché. Son implication comme partenaire de sa prise en charge, tout comme celle de ses proches et aidants, est favorisée par l’expression de son point de vue sur son expérience et le résultat des soins.
les équipes de soins,
Le deuxième chapitre concerne les équipes de soins, à tous les niveaux. La certification vise à apprécier leur capacité à rechercher la pertinence, l’efficacité et la sécurité des soins, à se concerter et se coordonner tout au long du parcours du patient. Elle met également l’accent sur la maîtrise des risques liés au soin.
l’établissement
Le troisième chapitre concerne l’établissement et sa gouvernance (direction et commission/conférence médicale d’établissement). Cette dernière favorise l’insertion territoriale en lien avec les autres acteurs de l’offre de soins et médico-sociale. Elle impulse une dynamique forte d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins qui associe et soutient les équipes, ainsi que les patients, représentants d’usagers et associations de malades.
Chaque chapitre est constitué d’objectifs en nombre limité, eux-mêmes déclinés en critères.
Les rapports de certification HAS
L’hôpital privé Sainte Marie a passé en novembre 2019 son 5e audit de certification HAS. Dans un souci de transparence, tous les rapports de certification HAS de l’établissement sont consultables en ligne.